Fiche d’entité

FOMIN (Fonds Minier pour les Générations Futures)

Un bailleur ou partenaire de développement finançant la formalisation, la réduction du mercure ou la traçabilité.

TypeBailleur / partenaire de developpementRelations1Affirmations détenues2Vérifié2026-09Détenue depuis2026-09
Sur quoi repose cette fiche

Chaque affirmation ci-dessous porte sa propre solidité de preuve. Le hub publie ces niveaux et n’attribue aucune note globale à la fiche.

Fait de registre1Source unique1
Relations

Affichage de 1 sur 1

Géographie1

Cette fiche dans le graphe

Chaque relation détenue par le hub pour cette fiche, tracée une fois. Une fiche à trois liens affiche trois liens.

  • DR CongoJuridiction / entite administrative · located in
Attributs
Legal formÉtablissement Public à caractère administratif, doté d'une personnalité juridique (base légale art. 8bis insérée par la Loi n°18/001 du 09/03/2018 dans le Code Minier Loi n°007/2002; organisé par le Décret N°19/17 du 25/11/2019)Fait de registre
En cours
Preuve

Un registre faisant autorité suffit pour ce type de fait. Publié tel quel, cité et daté.

  • Localisateur"A propos" page, legal-basis sectionDocumentrecord:fomin-a-propos · externalLienwww.fomin.cd/a-propos/ CitationDétenue, affichage suspendu dans l’attente de la revue des permissions.

SourceFOMIN — A propos (fomin.cd)Originegold-hubEnregistré2026-09-05

Ce que le hub ne détient pas
  • Aucune affirmation « gouvernance et conformité » n’est détenue pour cette fiche.
  • Aucune affirmation « événements et preuves » n’est détenue pour cette fiche.
  • Aucune affirmation « participation et soutien » n’est détenue pour cette fiche.
  • Aucun identifiant de registre (RUC, NIT, code cadastral ou équivalent) n’est détenu pour cette fiche.

Non affiché · ChronologieMoins de deux affirmations datées sont détenues : il n’y a pas de séquence à lire.

Non affiché · Là où les sources divergentAucun désaccord entre sources n’est enregistré sur cette fiche.

Non affiché · Également nomméeAucune source n’a employé une autre graphie pour cette fiche.

Non affiché · Identifiants de registreAucun identifiant de registre n’est détenu pour cette fiche.

D’où vient cette fiche