Fiche d’entité

OECD Due Diligence Guidance for Responsible Supply Chains of Minerals from Conflict-Affected and High-Risk Areas

Un programme ou projet nommé, avec une portée et des membres, mené dans un ou plusieurs pays.

TypeInitiative / programmeRelations1Affirmations détenues1Vérifié2026-09Détenue depuis2026-09

Sur quoi repose cette fiche

Chaque affirmation ci-dessous porte sa propre solidité de preuve. Le hub publie ces niveaux et n’attribue aucune note globale à la fiche.

Fait de registre1

Relations

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En cours

Preuve

Un registre faisant autorité suffit pour ce type de fait. Publié tel quel, cité et daté.

LocalisateurBOTH ROWS CITE THE IDENTICAL OECD PUBLICATION URL. The Gold Supplement is an annex to that same guidance document, not a separate instrument. regulator:oecd, the publishing body, stays separate.Documentrecord:institution-merge-adjudicationLienwww.oecd.org/en/publications/2016/04/oecd-due-diligence-guidance

SourceBen (live sitting, 2026-09-06, card 3)Originegold-hubEnregistré2026-09-06

Ce que le hub ne détient pas

Aucune affirmation « géographie » n’est détenue pour cette fiche.
Aucune affirmation « gouvernance et conformité » n’est détenue pour cette fiche.
Aucune affirmation « événements et preuves » n’est détenue pour cette fiche.
Aucune affirmation « participation et soutien » n’est détenue pour cette fiche.
Aucun identifiant de registre (RUC, NIT, code cadastral ou équivalent) n’est détenu pour cette fiche.

Non affiché · ChronologieMoins de deux affirmations datées sont détenues : il n’y a pas de séquence à lire.

Non affiché · AttributsAucune affirmation d’attribut avec sa propre source n’est détenue pour cette fiche.

Non affiché · Là où les sources divergentAucun désaccord entre sources n’est enregistré sur cette fiche.

Non affiché · Également nomméeAucune source n’a employé une autre graphie pour cette fiche.

Non affiché · Identifiants de registreAucun identifiant de registre n’est détenu pour cette fiche.

Non affiché · Cette fiche dans le grapheLe hub ne détient encore aucune relation à représenter sous forme de graphe pour cette fiche.

D’où vient cette fiche