Un programme ou projet nommé, avec une portée et des membres, mené dans un ou plusieurs pays.
The Responsible Minerals Assurance Process is the independent third-party assessment programme of the Responsible Minerals Initiative, an initiative of the Responsible Business Alliance, covering smelters, refiners and recyclers. Its gold standard is one of the RMAP standards the European Commission recognised by Implementing Decision (EU) 2025/2071 of 16 October 2025 as fully aligned with the EU Conflict Minerals Regulation, the first scheme to be so recognised. The OECD's 2018 pilot alignment assessment counted the RMI among four industry programmes running Step 4 audits at the smelter or refiner control point.
Chaque affirmation ci-dessous porte sa propre solidité de preuve. Le hub publie ces niveaux et n’attribue aucune note globale à la fiche.
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Lorsqu’une source n’établit pas qu’une relation se poursuit, sa situation actuelle reste indéterminée. L’absence de date de fin ne prouve pas qu’elle est en cours.
Un registre faisant autorité suffit pour ce type de fait. Publié tel quel, cité et daté.
SourceAdjudication du HubOriginegold-hubAffirmé2026-09-06
Non affiché · ChronologieMoins de deux affirmations datées sont détenues : il n’y a pas de séquence à lire.
Non affiché · AttributsAucune affirmation d’attribut avec sa propre source n’est détenue pour cette fiche.
Non affiché · Là où les sources divergentAucun désaccord entre sources n’est enregistré sur cette fiche.
Non affiché · Également nomméeAucune source n’a employé une autre graphie pour cette fiche.
Non affiché · Identifiants de registreAucun identifiant de registre n’est détenu pour cette fiche.
Non affiché · Cette fiche dans le grapheLe hub ne détient encore aucune relation à représenter sous forme de graphe pour cette fiche.